Accueil > La mairie > La carte communale de Chomelix

La carte communale de Chomelix

Contenu de la page : La carte communale de Chomelix

La carte communale a été élaborée par délibération du conseil municipal en date du 22 avril 2004 et approuvée par arrêté préfectoral en date du 01 juin 2004

Les zones U
sont les zones constructibles suivant les règles habituelles du code de l’urbanisme
Les zones N sont des zones naturelles à protéger soit pour leur valeur agricole ou la protection des activités agricoles environnantes, soit pour leur aspect naturel, paysager, l valeur du site, l’impact visuel.

Téléchargez la carte communale de Chomelix en cliquant sur le document suivant (Nota Bene : Le fichier est un peu lourd, soyez patients pendant le téléchargement)

Dans cette rubrique

Téléchargements

Carte Communale de Chomelix mai 2015 PDF - 3.6 Mo
Télécharger